O2Switch<\/p>\n\n\n\n
Siret : 510 909 807 00032
RCS Clermont Ferrand
SAS au capital de 100 000\u20ac<\/p>\n\n\n\n
04 44 44 60 40<\/p>\n\n\n\n
Op\u00e9rateur T\u00e9l\u00e9com d\u00e9clar\u00e9 ARCEP
09\/2989 \u2013 AS50474<\/p>\n\n\n\n
Raison sociale<\/strong> : La Cl\u00e9 C\u00e9venole \u2013 SASU Nom<\/strong> : Le site est accessible par l’url www.laclecevenole.fr<\/a> Les informations contenues sur ce site sont aussi pr\u00e9cises que possible et le site est p\u00e9riodiquement remis \u00e0 jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une erreur ou ce qui peut \u00eatre un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en d\u00e9crivant le probl\u00e8me de la mani\u00e8re la plus pr\u00e9cise possible. Les pr\u00e9sentes conditions sont r\u00e9gies par les lois fran\u00e7aises et toute contestation ou litige qui pourrait na\u00eetre de l’interpr\u00e9tation ou de l’ex\u00e9cution de celles-ci seront de la comp\u00e9tence des tribunaux fran\u00e7ais. La langue de r\u00e9f\u00e9rence, pour le r\u00e8glement de contentieux \u00e9ventuels, est le fran\u00e7ais.<\/p>\n\n\n\n En application de la loi informatique et libert\u00e9s, les internautes disposent d’un droit d’acc\u00e8s, de rectification, de modification et de suppression concernant les donn\u00e9es qui les concernent personnellement. Vos donn\u00e9es sont collect\u00e9es par La Cl\u00e9 C\u00e9venole<\/strong>. Afin de traiter votre demande, La Cl\u00e9 C\u00e9venole<\/strong> devra effectuer un traitement des donn\u00e9es personnelles vous concernant. Les donn\u00e9es sont conserv\u00e9es pendant deux (2) ans \u00e0 compter de notre dernier contact et sont destin\u00e9es exclusivement \u00e0 La Cl\u00e9 C\u00e9venole<\/strong>, elles ne seront pas transmises \u00e0 des tiers.<\/p>\n\n\n\n Vous aurez le choix d’accepter ou non de recevoir : \u2013 Des newsletters contenant les derni\u00e8res actualit\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9 La Cl\u00e9 C\u00e9venole<\/strong> ; \u2013 Des publicit\u00e9s adress\u00e9es par des partenaires commerciaux. Tout le contenu du pr\u00e9sent site, incluant, de fa\u00e7on non limitative, les graphismes, images, textes, vid\u00e9os, animations, sons, logos, gifs et ic\u00f4nes ainsi que leur mise en forme sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de la soci\u00e9t\u00e9 La Cl\u00e9 C\u00e9venole<\/strong> \u00e0 l’exception des marques, logos ou contenus appartenant \u00e0 d’autres soci\u00e9t\u00e9s partenaires ou auteurs (ex: Magnific, Pexels, Freepik). Qu’est-ce qu’un \u00ab cookie \u00bb ? Ce site utilise des cookies n\u00e9cessaires \u00e0 son bon fonctionnement. C’est pour cela qu’ils doivent rester activ\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n Ces cookies nous aident \u00e0 am\u00e9liorer votre exp\u00e9rience en ligne. Ils ne sont pas essentiels, mais sans eux, certaines fonctionnalit\u00e9s peuvent ne pas fonctionner. Les cookies marketing sont g\u00e9n\u00e9ralement utilis\u00e9s pour vous montrer des publicit\u00e9s qui correspondent \u00e0 vos int\u00e9r\u00eats. Lorsque vous visitez un autre site Web, le cookie de votre navigateur est reconnu et des publicit\u00e9s s\u00e9lectionn\u00e9es vous sont affich\u00e9es en fonction des informations stock\u00e9es dans ce cookie. Toutes les informations collect\u00e9es par nos \u00ab cookies \u00bb de performance ne seront utilis\u00e9es que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en d\u00e9velopper la conception et l’agencement et \u00e0 d’autres fins administratives et de planification et plus g\u00e9n\u00e9ralement pour am\u00e9liorer le service que nous vous offrons. La Cl\u00e9 C\u00e9venole en la personne du Directeur et g\u00e9rant Yvan M\u00e9gy, dispose de l’attestation de capacit\u00e9 n\u00b0FF8331A23 d\u00e9livr\u00e9e par DEKRA Certification, en application de l’article R. 543-99 du code de l’environnement.<\/p>\n\n\n\n
Forme juridique<\/strong> : SASU au capital de 1000 \u20ac
Immatriculation <\/strong>: RCS de N\u00eemes sous le num\u00e9ro 102534641
Enseigne<\/strong> : La Cl\u00e9 C\u00e9venole
Adresse<\/strong> : 54, avenue Pasteur – 30410 Moli\u00e8res-sur-C\u00e8ze
T\u00e9l\u00e9phone<\/strong> : 0698407279
E-mail<\/strong> : laclecevenole@gmail.com
Directeur de publication<\/strong> : Yvan MEGY
Siren<\/strong> : 102534641
Siret<\/strong> : 102 534 641 00018<\/p>\n\n\n\n3. M\u00e9diateur \u00e0 la consommation<\/h2>\n\n\n\n
Organisme de m\u00e9diation<\/strong> :
Email<\/strong> :
T\u00e9l\u00e9phone<\/strong> :
Adresse<\/strong> :<\/p>\n\n\n\n4. Conditions d’utilisation<\/h2>\n\n\n\n
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Tout contenu t\u00e9l\u00e9charg\u00e9 se fait aux risques et p\u00e9rils de l’utilisateur et sous sa seule responsabilit\u00e9. En cons\u00e9quence, l’entreprise La Cl\u00e9 C\u00e9venole<\/strong> ne saurait \u00eatre tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de donn\u00e9es cons\u00e9cutives au t\u00e9l\u00e9chargement. Les photos sont non contractuelles.
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7. Droit d’acc\u00e8s, de rectification et de suppression de vos donn\u00e9es<\/h2>\n\n\n\n
Le droit d’acc\u00e8s : ils peuvent exercer leur droit d’acc\u00e8s, pour conna\u00eetre les donn\u00e9es personnelles les concernant, en \u00e9crivant \u00e0 l’adresse \u00e9lectronique suivante. Dans ce cas, avant la mise en \u0153uvre de ce droit, la Plateforme peut demander une preuve de l’identit\u00e9 de l’utilisateur afin d’en v\u00e9rifier l’exactitude.
Le droit de rectification : si les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel d\u00e9tenues par la Plateforme sont inexactes, ils peuvent demander la mise \u00e0 jour des informations.
Le droit de suppression des donn\u00e9es : les utilisateurs peuvent demander la suppression de leurs donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, conform\u00e9ment aux lois applicables en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es.
Ce droit peut \u00eatre exerc\u00e9 par voie postale aupr\u00e8s de La Cl\u00e9 C\u00e9venole, 54, avenue Pasteur – 30410 Moli\u00e8res-sur-C\u00e8ze,<\/strong> France ou par voie \u00e9lectronique \u00e0 l’adresse email suivante : laclecevenole@gmail.com<\/strong>.
Les informations personnelles collect\u00e9es sont confidentielles et ne sont en aucun cas transmises \u00e0 des tiers hormis pour l’\u00e9ventuelle bonne ex\u00e9cution de la prestation command\u00e9e par l’internaute. En vertu de la loi n\u00b0 2000-719 du 1er ao\u00fbt 2000, les coordonn\u00e9es d\u00e9clar\u00e9es par l’acheteur pourront \u00eatre communiqu\u00e9es sur r\u00e9quisition des autorit\u00e9s judiciaires.<\/p>\n\n\n\n8. Collecte et protection des donn\u00e9es<\/h2>\n\n\n\n
Une donn\u00e9e \u00e0 caract\u00e8re personnel d\u00e9signe toute information concernant une personne physique identifi\u00e9e ou identifiable (personne concern\u00e9e); est r\u00e9put\u00e9e identifiable une personne qui peut \u00eatre identifi\u00e9e, directement ou indirectement, notamment par r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 un nom, un num\u00e9ro d’identification ou \u00e0 un ou plusieurs \u00e9l\u00e9ments sp\u00e9cifiques, propres \u00e0 son identit\u00e9 physique, physiologique, g\u00e9n\u00e9tique, psychique, \u00e9conomique, culturelle ou sociale.
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B. Les donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es dans les formulaires d’inscription aux newsletters sont les suivantes :<\/h4>\n\n\n\n
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Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, m\u00eame partielle, de ces diff\u00e9rents \u00e9l\u00e9ments est strictement interdite sans l’accord express par \u00e9crit de La Cl\u00e9 C\u00e9venole<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n10. Gestion des \u00ab cookies \u00bb<\/h2>\n\n\n\n
Un \u00ab cookie \u00bb ou traceur est un fichier \u00e9lectronique d\u00e9pos\u00e9 sur un terminal (ordinateur, tablette, smartphone,…) et lu par exemple lors de la consultation d’un site internet, de la lecture d’un courrier \u00e9lectronique, de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel ou d’une application mobile et ce quel que soit le type de terminal utilis\u00e9 (source : https:\/\/www.cnil.fr\/fr\/cookies-traceurs-que-dit-la-loi<\/a>).
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